Identité

Nom du site web : SITPI
Adresse du site : https://www.sitpi.fr

Propriétaire : SITPI
Responsable de publication : M. Sam Toscano, Président

Hébergement : SITPI

Éditeur du site

SITPI
48, avenue Jean Jaurès

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Textes légaux (disponibles sur le site internet de la CNIL : www.cnil.fr )

Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d’une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

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Les données personnelles ne servent qu’à la publication de contenu sur le site internet du SITPI et ne concerne, à ce jour, que les contributeurs.

Les informations sont conservées au maximum 1 an

INTERCONNEXIONS ET TRANSFERTS DES DONNÉES COLLECTÉES

Les traitements du site ne sont pas mis en relation avec un ou plusieurs autres traitements informatiques
Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers.
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PERSONNE A CONTACTER
Webmaster
Administrateur du site
Tél : 04 76 98 90 00

PERSONNE RESPONSABLE DE LA DÉCLARATION
Sam TOSCANO, Président

MENTIONS LÉGALES

Informations légales

Site internet du Sitiv
Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les villes

Publication

Animation éditoriale, gestion et mises à jour
Webmaster :  admin@sitpi.fr

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En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

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Le SITPI autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Le site du SITPI a été déclaré auprès de la CNIL.

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Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message électronique à  admin@sitpi.fr ou par courrier postal

SITPI

48 Avenue Jean Jaurès

BP 40066

38602 FONTAINR Cedex

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Informations

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4

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Crédits

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique