étude de cas
La Réinformatisation des fonctions RH et GF
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| L'Aménagement numérique du territoire |
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Le Sirocco Câble ne dispose d'aucun service. Il s'appuie totalement sur les services du SITPI dans le cadre d'une convention.
Historique de Sirocco Câble Le Syndicat Intercommunal Sirocco Câble, créé en 1996, regroupe aujourd’hui six communes de l’agglomération Grenobloise : Echirolles (32 792 habitants), Fontaine (23 297 habitants), Le Pont de Claix (11 612 habitants), Saint Martin d’Hères (35 733 habitants), Gières (6 127 habitants) et Poisat (2 081 habitants). Auparavant, la compétence câble était exercée dans le cadre d'une compétence du Sitpi. Elle en est sortie en 1999. Le siège du syndicat se situe à la mairie de Fontaine. C'est un SIVU (Syndicat à vocation unique). Il a en charge l'établissement et l'exploitation d'un réseau câblé urbain sur les communes adhérentes.
Historique de la convention de concession
Les villes d'ECHIROLLES, de FONTAINE, de PONT DE CLAIX, de SAINT MARTIN D'HERES, de GIERES et de POISAT avaient, chacune, conclu avec la société Télédiffusion de France (TDF), une convention de concession pour la réalisation et l'exploitation d'un réseau distribuant par câble des services de télévision et de radiodiffusion sonore, sur l'ensemble de leur territoire, dans le cadre de l'article 34 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
Du fait de la création du syndicat intercommunal, le SIROCCO CABLE, celui-ci s'est substitué à ces communes en qualité d'autorité concédante pour l'exécution de ces conventions de concession.
En 2003, les parties ont convenus de réunir en une convention de concession unique les contrats précédemment conclus par chaque ville avec le concessionnaire. Le terme de la convention est fixé au 31 juillet 2026.
En 2005, par avenant n°1, la société NUMERICABLE s’est substituée à TDF dans les droits et obligations nés de la convention de concession.
Finalités de Sirocco Câble Ses principales finalités sont de :
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